Comptes rendus conseils municipaux

Compte-rendu du 17 mars 2021
Compte-rendu du 28 avril 2021
Compte-rendu du 03 juin 2021
Compte-rendu du 06 juillet 2021
compte-rendu du 02 septembre 2021
Compte-rendu du 13 octobre 2021
Compte-rendu du 24 novembre 2021
Compte-rendu du 19 janvier 2022
Compte-rendu du 23 février 2022
Compte-rendu du 06 avril 2022
Compte-rendu du 24 mai 2022
Suite à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, qui réforme les règles de la publicité des actes des collectivités à effet du 1er juillet 2022, les comptes-rendus de séances sont supprimés et les délibérations mises en ligne (elles sont visibles pendant un mois après leur mise en ligne). Ainsi, les décisions du conseil municipal sont désormais affichées sur le portail maelis.info : sur la page d'accueil, cliquer sur "accéder à l'application", puis sur "rechercher votre collectivité". Cliquer sur "département des Vosges". Dans l'onglet "recherche", indiquer "Ban-de-Laveline" puis cliquer sur la petite loupe. Cliquer sur "panneau d'affichage", puis sur "séances" et enfin sur "délibérations".